Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site [nom-du-site.fr] sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

[Nom commercial]
[Prénom Nom] – EI (entrepreneur individuel)
[Adresse]
[Code postal Ville]
Tél. : [06 00 00 00 00]
E-mail : [votre@email.fr]
SIRET : [000 000 000 00000]
[TVA non applicable, art. 293 B du CGI – ou n° de TVA intracommunautaire]

Direction de la publication

[Prénom Nom]
Contact : [votre@email.fr]

Conception & référencement

Lise Bettendroffer – LiseaWeb
337 D Chemin de Valavès
83560 Rians, France
liseaweb.com

Hébergement

[Nom de l’hébergeur]
[Raison sociale et forme juridique]
[Adresse]
[Code postal Ville, Pays]
Tél. : [téléphone de l’hébergeur]
[Site web de l’hébergeur]

Avertissement

[Prénom Nom] exerce en tant que [kinésiologue / votre métier]. Les séances proposées relèvent du bien-être et de l’accompagnement : elles ne constituent pas un acte médical ou paramédical et ne remplacent en aucun cas un diagnostic, un traitement ou un suivi médical. En cas de problème de santé, consultez votre médecin. Aucun traitement en cours ne doit être interrompu sans avis médical.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique) est la propriété de [Prénom Nom] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos : [banque d’images, photographe ou © Prénom Nom].

Responsabilité

[Prénom Nom] s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible, sans pouvoir garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des contenus. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption de service, d’intrusion extérieure, de virus informatique ou de tout événement relevant de la force majeure.

Le site a été conçu et réalisé par LiseaWeb. Les contenus (textes, images, logos et marques de partenaires), leur mise à jour ainsi que l’administration du site relèvent de la seule responsabilité de l’éditeur, qui déclare disposer des droits et autorisations nécessaires à leur diffusion. La responsabilité de LiseaWeb ne saurait être engagée en cas d’erreur ou de contenu inapproprié, de modification ou de détérioration du site par l’éditeur ou un tiers, ni en cas de contestation liée aux éléments fournis par l’éditeur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (réseaux sociaux, annuaires, partenaires). [Prénom Nom] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien vers ce site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à son image ni de laisser croire à un partenariat inexistant.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact, le module de prise de rendez-vous ou par e-mail (nom, prénom, e-mail, téléphone, message) sont collectées par [Prénom Nom], responsable du traitement, dans le seul but de répondre à vos demandes et d’organiser vos rendez-vous. Ce traitement repose sur votre consentement et sur les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6 du RGPD).

Ces données sont réservées à l’usage exclusif de [Prénom Nom] : elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis au maximum 3 ans après le dernier contact. Merci de ne pas transmettre d’informations de santé détaillées via le formulaire : elles seront abordées de vive voix lors de la séance.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez à [votre@email.fr]. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Lors de votre navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre appareil. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne requièrent pas votre consentement. Les autres cookies (mesure d’audience, contenus de réseaux sociaux, vidéos intégrées…) ne sont déposés qu’avec votre accord, recueilli via le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment depuis ce bandeau ou en paramétrant votre navigateur. Les cookies ont une durée de vie maximale de 13 mois.

Ces règles découlent de l’article 82 de la loi « Informatique et Libertés », qui transpose l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE dite « ePrivacy ». Plus d’informations sur www.cnil.fr.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir adressé au préalable une réclamation écrite à [Prénom Nom].

Médiateur : [nom du médiateur] – [adresse] – [site web du médiateur]

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]